HABILITATION ELECTRIQUE

L’habilitation électrique pour lesprofessionnels ....

 

Publication UTE C18-510 :

Non électricien habilité
«  L'habilitation électrique HO-BO permet au personnel non électricien d'accéder sans surveillance aux locaux réservés aux électriciens et d'y effectuer ou diriger des travaux d'ordre non électrique  ».

Non électricien habilité
« L’habilitation électrique B0v permet au personnel non électricien d’effectuer ou diriger des travaux d’ordre non électrique dans l’environnement de pièces nues sous tension du domaine de tension correspondant à son habilitation tout en respectant une certaine distance de

Exécutant électricien
« L’habilitation électrique B1 permet d’exécuter des travaux et des manœuvres d’ordres électrique. Le personnel habilité B1 doit agir toujours sur instructions verbales ou écrites et veiller à sa propre sécurité». travail ».

Chargé de travaux
« Le personnel habilité B2 assure la direction effective des travaux et prend les mesures nécessaires pour assurer sa propre sécurité et celle du personnel placé sous ses ordres».

Chargé d’intervention
« Le personnel habilité BR assure la direction effective des interventions et prend les mesures nécessaires pour assurer sa propre sécurité et celle du personnel placé sous ses ordres ».

Chargé de consignation
« Le personnel habilité BC doit effectuer ou faire effectuer la consignation des installations électriques et prend les mesures de sécurité correspondantes ».

« le remplacement des lampes et accessoires débrochables des appareils d’éclairage doit être effectué par du personnel habilité B0 à condition que le matériel présente une protection contre les contrats directs fortuits pendant l’introduction et l’enlèvement des dits lampes et accessoires

 

En ce qui concerne le diagnostic immobilier pour vente réalisé par lesdiagnostiqueurs   qui se déroule sur des installations  à basse tension n’excédant pas 1000 volts en Courant A lternatif :

Le Chargé d’intervention   doit avoir :  Habilitation BR

- Peut travailler seul.
- Cette personne de formation électrique effectue des interventions en BT (uniquement).
- Elle prend les mesures nécessaires pour assurer sa propre sécurité et celle du personnel placé sous ses ordres.
- Elle doit veiller à l'application de ces mesures.
- Elle maîtrise la lecture des schémas, l’interprétation de ceux-ci.
- Elle possède les bon outils en état, et sait s’en servir.
- Elle est autorisée à travailler au voisinage de pièces nues sous tension du domaine BT.
- Cette personne doit avoir la parfaite maîtrise de son métier.

 

 

 

 

 

Tout d'abord, il est nécessaire de faire la distinction entre "travaux" et "intervention".


L'attribution du niveau d'habilitation BR concerne les "interventions" (synonyme de dépannage).

 

Ces interventions sont presque toujours exécutées au voisinage de pièces nues sous tension

 

 

Le guide UTE C 18-510 dit:

 

Une habilitation BR entraîne l'habilitation B1 (Exécutant en basse tension). Le chargé d'intervention BR intervient seul, il peut diriger des exécutants placés sous ses ordres.


L'attribution du niveau d'habilitation B1V concerne les "travaux" Exécutant au voisinage de pièces nues sous tension. Il est toujours placé sous les ordres d'un chargé de travaux (B2V par exemple).

 

 

 

Ce présent document traite essentiellement les objectifs et les définitions de l’habilitation électrique.


1. Les règles de l’habilitation

L’habilitation est la reconnaissance par l’employeur qu’une personne a la capacité à accomplir en sécurité la tâche qui lui est confiée. L’habilitation est matérialisée par un document établi par l’employeur ou son représentant, signé par lui et la personne habilitée.

L’habilitation n’autorise pas à elle seule, un titulaire à effectuer de son propre gré des opérations pour lesquelles il est habilité, il doit être désigné par son employeur pour effectuer ces opérations.

 


a) Condition d’habilitation

L’employeur peut habiliter les personnes appartenant à son entreprise et les personnels intérimaires pour les travaux réalisés dans son entreprise. Il ne le fera qu’après s’être assuré que les personnes ont reçu une formation théorique et pratique et que les aptitudes à la tâche vis à vis des risques électriques aient été constatées en fin de formation.

L’employeur peut assurer la formation soit par ses propres moyens s'il peut démontrer qu'is sont adaptés, soit la confier à un organisme agréé spécialisé.


b) Cas particulier

Dans le cas du personnel intérimaire, l’habilitation est délivrée par le chef d’établissement qui emploi ce personnel. Dans le cas des entreprises sous-traitantes, elles ont la responsabilité de l’habilitation de leur personnel.

c) Durée de validité

La durée de validité n’est pas définie. Elle doit néanmoins être révisée chaque fois que nécessaire en fonction de l’évolution des aptitudes de l’intéressé, notamment dans les cas suivants :
Mutations avec changement de dépendance hiérarchique.
Changement de fonction.
Modifications des méthodes ou outils de travail.
Modification importante des ouvrages.
Restrictions médicales.
Interruption de pratique des opérations pendant une longue période.
Constat de non respect des règles régissant les opérations ou d’inaptitude.

Les CRAM préconisent un recyclage au minimum tous les 3 ans.


d) Pourquoi une habilitation

Une habilitation appropriée est nécessaire pour :

Accéder sans surveillance aux locaux d’accès réservé aux électriciens.
Exécuter des travaux ou interventions d'ordre électrique, certaines manoeuvres.
Diriger des travaux d’ordre électrique.
Diriger des interventions d'ordre électrique.
Effectuer des essais, mesurages ou vérifications d’ordre électrique.
Assurer la fonction de surveillant de sécurité électrique.


e) Conditions d’applications

Les opérations d’ordres électriques effectuées sur les ouvrages doivent être confiées à des personnes qualifiées et habilitées.


Pour pouvoir être habilité, le personnel doit avoir acquis une formation relative à la prévention des risques électriques et avoir reçu les instructions le rendant apte à veiller à sa propre sécurité et celle du personnel qui est placé éventuellement sous ses ordres.

La formation a pour but de donner au personnel concerné, en plus de ses connaissances professionnelles déjà acquises, la connaissance des risques inhérents à l’exécution des opérations au voisinage ou sur des ouvrages électriques et des moyens des les prévenir.

Les opérations d’ordre non électrique effectuées sur ou au voisinage des ouvrages électriques peuvent être confiées à des personnes non qualifiées dans le domaine électrique, mais ayant reçu une formation à la sécurité électrique et habilitées à cet effet.


f) Texte de référence

·   Décret n°88-1056 du 14 novembre 1988 modifié par le décret n°95-608 du 6 mai 1995.

Il concerne la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en oeuvre des courants électriques.

 


Art. 46 :
Les prescriptions au personnel sont différentes suivant qu’il s’agit :

de travailleurs utilisant des installations électriques.
de travailleurs effectuant des travaux sur des installations électriques, hors tension ou sous tension, ou au voisinage d’installations électriques comportant des parties actives nues sous tension.

L’employeur doit s’assurer que ces travailleurs possèdent une formation suffisante leur permettant de connaître et de mettre en application les prescriptions de sécurité à respecter pour éviter des dangers dus à l’électricité dans l’exécution des tâches qui leur sont confiées. Il doit, le cas échéant, organiser au bénéfice des travailleurs concernés la formation complémentaire rendue nécessaire notamment par une connaissance insuffisante desdites prescriptions.

 Art. 48

I - L’employeur ne peut confier les travaux ou opérations sur des installations électriques ou à proximité de conducteurs nus sous tension qu’à des personnes qualifiées pour les effectuer et possédant une connaissance des règles de sécurité en matière électrique adaptée aux travaux ou opérations à effectuer.

 

 

 

 

 

2. Les termes du titre d’habilitation :

Les Travaux :

Actions préalablement étudiées dont le but est de réaliser, de modifier ou d’entretenir un ouvrage électrique, attention distinguer :

q       Travaux d’ordre électrique

Tavaux qui concernent pour un ouvrage, les parties actives, leur isolant, la continuité des masses et autres parties conductrices des matériels ainsi que le conducteur de protection des installations et dont l’exécution requiert une formation au moins élémentaire en électricité.

q       Travaux d’ordre non électrique :

Travaux qui ne rentrent pas dans la définition précédente, par exemple qui concernent d’autres parties d’ouvrages électriques non liées directement à la sécurité électrique (gains, enveloppes, …) ou ne requérant pas de formation en électricité (maçonnerie, peinture, nettoyage…)

 

Les interventions :

Les interventions sont des opérations de courte durée et n'intéressant qu’un faible étendue d'un ouvrage. Elles font l'objet d'une analyse sur place. Elles sont limitées aux domaines TBT et BT. Une intervention de dépannage a pour but de remédier rapidement à un défaut susceptible de nuire à la sécurité des personnes, à la conservation des biens, au bon fonctionnement d'un équipement.

 

Les manœuvres :

Opérations conduisant à un changement de la configuration d’un réseau, d’une installation ou de l’alimentation électrique d’un équipement.

 

Chargé d'intervention BR

Une personne habilitée BR assure la direction effective des Interventions et prend les mesures nécessaires pour assurer sa propre sécurité, celle de toutes les personnes susceptibles d'être exposées à des risques inhérents à l'intervention, et celle du personnel placé sous ses ordres B0, B1, BR, B2, les interventions les plus connues sont les dépannages avec notamment les opérations de recherche du défaut, localisation, élimination du défaut et essai. Elle peut consigner une partie d'installation pour son propre compte.

 

Définitions précises des autorisations et interdictions

La rubrique "Indications supplémentaires" du titre d'habilitation permet pour chaque cas particulier et chaque niveau d'habilitation d'indiquer les mesures restrictives ou extensives et par conséquent d'établir avec précision les tâches pour lesquelles la personne est habilitée.

 

 

 

Habilitations induites :

·   B1 implique B0

·   B2 implique B1 et B0

·   BR implique B1 et B0

·   BC n'implique aucune autre habilitation.

·   H1 implique H0

·   H2 implique H1 et H0

HC n'implique aucune autre habilitation

 

 

Le guide pratique UTE C 18-510 fait bien la différence entre travaux et intervention. Le tableau des habilitations au chapitre 3.2.5

 

Le guide pratique UTEC 18-510 fait la distinction entre les travaux et interventions et c’est là le point essentiel de la discussion. Pour bien comprendre ce que je vous ai dit précédemment, vous trouverez une pièce jointe avec diverses définitions et le tableau des habilitations. Maintenant on peut interpréter le texte. D’une manière claire et précise le texte dit : « Une habilitation BR entraîne l’habilitation B1. ». Dans le fond puisque l’habilitation BR entraîne le voisinage (lettre V sous-entendue) on pourrait en conclure B1V puisque le chargé d’intervention (BR) est un exécutant (B1) au voisinage de pièces nues sous tension (V), ce n’est pas le cas, puisque le texte ne le dit pas. Admettons qu’un électricien est uniquement habilité BR (chargé d’intervention), il ne peut pas exécuter des travaux au voisinage de pièces nues sous tension. Rien ne vous interdit de mentionner sur le titre d’habilitation B1V. Une même personne peut cumuler des habilitations de symboles différents. Depuis 1983, je suis chargé d’habilitation (formation théorique, pratique en HTB, HTA et BT) au sien de mon entreprise avec une délégation de mon chef d’établissement en ce qui concerne l’attribution des titres (autant dire que je cumule toutes les fonctions). Les titres d’habilitation que je fais établir sont conformes aux règlements en vigueur, ils comportent pour certains d’entre eux plusieurs niveaux d’habilitation.

 

  

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question

Réponse  candidat

Réponse

exacte

Y a t-il une différence apparente entre un jeu de barres hors tension et un jeu de barres sous

tension ?

oui

non

non

Le temps de passage du courant électrique dans le corps humain a-t-il de l'importance ?

 

 

 

Un monteur laisse tomber un outil métallique dans une armoire présentant des pièces nues,

accessibles et sous tension.

Ce monteur court-il un risque :

de brûlure ?

de projections de

particules ?

d'inhalation de gaz nocifs?

 

En cas d'accident d'origine électrique, quelle est la première opération à effectuer : -

 

secourir la victime ? couper ou faire couper le courant ?

donner l'alerte ?

 

.A partir de quelle tension le courant électrique alternatif devient-il dangereux : - en milieu

sec ? - sur chantier non couvert ? - dans une enceinte conductrice exiguë ? - dans un local

à risque d'explosion ?

 

 

 

En courant alternatif, quelles sont les limites des domaines de tension : - du domaine TBT? -

du domaine BTB ? - du domaine HT?

 

 

 

En courant continu lisse quelles sont les limites de tension de la TBT ?

 

 

 

Quels sont les risques présentés par une intervention sur un circuit TBT

 

 

 

Existe-t-il des moyens sûrs de protection contre les risques électriques ?

 

 

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